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Nomenclature des actes médicaux

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Fractures
 
D600 Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées, traitement radiculaire non compris: 50 20
D601 Traitement orthopédie d'une fracture complète sans déplacement (appareillage compris): 60 20
D602 Traitement orthopédie d'une fracture complète avec déplacement (appareillage compris: 100 40
D603 Traitement d'une disjonction craniofaciale (appareillage compris):
-Sans déplacement:
-Avec déplacement:
80 30 120 50
D604 Traitement d'une fracture complète et simultanée des deux maxillaires (appareillage compris): 150 80
D605 Traitement sanglant complet par ostéosynthèse des fractures des maxillaires de l'os malaire ou du zygoma, quelle que soit leur forme anatomique (contention comprise): 100 40
D606 Traitement chirurgical d'une pseudarthrose (prélévement des greffons compris), voir traitement sanglant complet d'une fracture d'un maxillaire, avec supplément 50p, 100
 
Lésions infectieuses
 
D607 Curetage et ablation des séquestres pour ostéite et nécrose des maxillaires circonscrites à la région alvéolaire: 10
D608 Curetage et ablation des séquestres pour ostéite ou nécrose du corps maxillaires (radiographie indispens -able):
50 20
 
Malformations et tumeurs
 
D609 Prélévement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique: 30 20
D610 Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires avec vaste délabrement osseux: Ostétomie unilatérale du maxillaire inférieur: 80 30
D611 Par voie exobuccale: 80 30
D612 Par voie endobuccalc: 100 40
D613 Ostéotomic segmentaire pour prognathie ou rétrognathie supérieure: 150 60
D614 Ostéotomic totale pour prognathie ou rétrognathie supérieure (greffe osseuse comprise): Traitement chirurgical de la prognathie ou rétro-gnathie inférieure par ostéotomic bilatérale: 200 90
D615 Par voie exobuccale: 150 60
D616 Par voie endobuccalc: 200 90
D617 Résection par voie endo-buccale d'un segment mandibulaire n'intéressant pas l'os alvéolaire sansinterruption de la continuité osseuse: 50 20
D618 Résection d'un segment mandibulaire avec interruption de la continuité, quel que soit procédé (prothèse dentaire non comprise): 120 40
D619 Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur ou du maxillaire supérieur (prothèse dentaire éventuelle non comprise): 120 50
D620 Endo-prothèse de reconstitution du maxilaire, de la mandibule: 130 60
 
Articulation tempro-maxillaire
 
D621 Traitement orthopédique de luxation uni ou bilatérale récente de la mandibule: 5
D622 Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions de l'articulation temporo maxillaire, septiques ou aseptiques: 40 20
D623 Ménisectomie unilatérale, résection du condyle: 80 30
D624 Réduction sanglante de la luxation temporo-maxillaire: 80 30
D625 Athroplastie, traitement chirurgical d'une constriction permanente, par articulation: 100 50
 
Orthopédie dento-faciale
 
  Tout traitement doit concerner les dysmorphoscs corrigibles, et doit être commencé au plus tard six mois après la date de l'accord préalable
sous peine de la caducité de celui-ci.
 
  1- Examens  
D626 Examen avec prise d'empreinte diagnostic et durée probable du traitement: 15
D627 Avec analyse céphalométrique, en supplément: 5
  2- Traitements  
  Réesucation de la déglutition, réeduction de l'articulation de la parole: voir (titreIV, chapitreII, article 2 de la présente nomenclature),  
D628 par série de douze séances éventuellement renouvelables, chaque séance: 5
  Lorsque la réeduction et le traitement sont effectués par le même praticien, la cotation de la réeduction ne peut en aucun cas, s'ajouter à la cotation globale prévue pour le traitement d'orthopédie dento-faciale,  
  Traitement des dysmorphoses:  
D629 par période de six mois: 90
D630 avec un plafond de: 540
  En cas d'interruption provisoire du traitement:  
D631 séance de surveillance: 5
D632 première année: 75
D633 deuxième année: 50
  Mise en place sur l'arcade, jusqu'au 18ème anniversaire:  
D634 d'une canine incluse: 150
D635 de deux canines incluses: 200
  contention après traitement orthodontique: un avis technique favorable pour la contention ne peut être donné que si le traitement a donné des resultats positifs et dans la mesure où il se justifie techniquement:  
D636 première année: 75
D637 deuxième année: 50
D638 Disjonction intramaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffiance respiratoire confirmée: 180
  Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine:  
D639 Forfait annuel, par année: 200
D640 en période d'attente: 60
D641 Traitement d'orthopédie dento-faciale au déla du 16ème anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale sur les maxillaires, pour une période de 6 mois non renouvelable: 90
 
DENTS,GENCIVES
 
  Section1: soins conservateurs  
  l'anesthésie locale ou régionale par infiltration, pratiquée pour des actes de cette rubrique, ne donne pas lieu à cotation,  
  Obturations dentaires définitives  
D700 1) Cavité simple, traitement global: L'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant deux faces. 10
D701 2) cavité composée, traitement global intéressant deux faces: 10
D702 3) cavité composée, traitement global intéressant 3 faces et plus:
4) Soins de la pulpe et des canaux (ces soins ne peu d'une pâte radio-opaque)
15
D703 Pulpotomie, pulpectomie coronaire avec obturation des canaux et soins (traitement global): pulpectomie coronaire et radiculaire avec obturation des canaux et soins consécutifs à une gangrène pulpaire (traitement global): 7
D704 Groupe inciso-canin: 10
D705 Groupe prémolaires: 15
D706 Groupe molaires: 25
D707 Restauration d'une perte de substance intéressant deux faces et plus d'une dent
par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire: Pour les actes mentionées au 4 ci-dessus, une radiographie préopératoire et une radiographie post-opératoire sont obligatoires.
33
  Hygiène bucco-dentaire et soins  
D708 Détartrage complet sus et sous-gingival (effectué en deux séances au maximum)
par séance:
12
D709 Ligature métallique dans les parodonto-pathies: 8
D710 Attelle métalique dans les parodonto-pathies: 40
D711 Prothèse attelle de contention quel que soit le nombre de dents ou de rochets: 70
D712 Scellement prophylactique des puits, sillons et fissures, par dent: La prise en charge de l'acte ci-dessus par l'assurance maladie est limitée aux 1èr et 2ème molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent, Cet acte doit être réalisé en cas de risque carieux jusqu'à l'âge de quatorze ans, sauf disposition réglementaire contraire. 8
  Section 2: Soins chirurgicaux  
  Extractions  
  L'anesthésie locale ou loco-régionale pour les actes de cette section ne donne pas lieu à cotation,  
  Extraction:  
D713 D'une dent permanente: 10
D714 de chacune des suivantes au cours de la
même séance:
5
  Extraction:  
D715 d'une dent lacteale, quelle que soit la technique: 8
D716 de chacune des suivantes au cours de la même séance: 4
  Lorsque les extractions sont effectuées sous anesthésie générale, les cotations à retenir concernant cette anesthésie générale, les cotations à retenir concernant cette anesthésie sont pour:  
D718 une à douze extractions: 25
D719 treize et au dessus: 30
  Pour les actes qui suivent, une radiographie pré-opéra-toire est obligatoire:  
  Extraction des dents de sagesse incluse, enclavées ou à l'état de germe:  
D720 la première: 40
D721 Chacune des suivantes au cours de la même séance: Lorsque les extractions de dents de sagesse incluses, enclavées ou à l'état de germe, sont effectuées sous anesthésie sont: 20
D722 Pour une dent: 25
D723 Pour deux dents ou plus: 40
D724 Germectomie pour une autre dent que la dent de sagesse: 20
D725 Extraction d'une dent incluse ou enclavée:
40
D726 Extraction d'une canine incluse: 50 30
D727 Extraction d'une odontoîde ou d'une dent surnuméraire incluse ou enclavée: 40
D728 Extraction d'une dent en désinclusion non enclavée, dont la couronne est sous-muqueuse: 20
D729 Extraction d'une dent en désinclusion don’t la couronne est sous muqueuse en
position palatine ou linguale:
50 30
D730 Extraction d'une dent octopique et incluse (coroné, gonion, branche montante,
bord basilaire de la branche et du menton, sinus)
80 30
D731 Extraction chirurgicale d'une dent permanente incluse,traitement radiculaire éventuel, réimplantation, contention: d'une dent: 100 30
D732 de deux dents: 150 40
  Traitement des lésions osseuses et gingivales  
D733 Trépanation du sinus maxillaire, par voie vestibulaire, pour recherche d'une racine
dentaire:
40
D734 Dégagement chirurgical de la couronne d'une dent permanente incluse: 30
D735 Régularisation d'une crête alvéolaire avec suture gingivale: Localisée, et dans une autre séance que celle de l'extraction: 5
D736 Etendue à la crête d'un hémimaxillaire ou de canine à canine: 15
D737 Etendue à ma totalité de la crête: 30
D738 Curetage périapical avec ou sans résection apicale (radiographie obligatoire, traitement et obturation du canal non compris):
Exérése chirurgicale d'un kyste (radiographie obligatoire):
15
D739 Kyste de petit volume par voie alvéolaire
élargie:
15
D740 Kyste étendu aux apex de deux dents et nécessitant une trépanation osseuse: 30
D741 Kyste étendu à un segment important du maxillaire:
Dans toutes les interventions sur Kystes, la résection apicale et les extractions sont comprises, mais non les traitement des canaux,
Pour la cure d'un Kyste par marsupialisation, les coefficients sont de 50% des précédents,
50 30
D742 Gingivectomie partielle: 5
D743 Gingivectomie étendue à un sextant:
(de canine à canine, de prémolaire à dent de sagesse): 20
20
D744 Traitement d'une hémorragie post-opératoire dans une séance autre que celle de l'intervention: 10
  Chirurgie préprothétique (prothèse immédiate non compris)  
  Désinsertion musculaire:  
D745 1° d'un vestibule supérieur ou inférieur:
40 20
D746 2° Du plancher de la bouche avec section
des mylohyoîdiens:
60 20
D747 3° approfondissement d'un vestibule par
greffe cutanée:
40 20
  Section III: Prothèse dentaire  
  Conditions générales d'attribution  
  1, En ce qui concerne le traitement prothétique, les coefficients prévus s'appliquent aux réalisations conformes aux données acquises de la science,
2,1, n'est pas prévu de limitation pour la durée d'usage des prothèses, leur renouvellement est subordonné à l'usure des appareils ou des dents ou à la modification de la morphologie de la bouche,
 
  Prothèse dentaire conjointe  
  A- Les couronnes dentaires:  
  1) couronnes ajustées (face occlusale coulée):  
D748 Couronnes en acier ou en nickel chromé: 40
D749 Couronnes en or jaune ou en métaux précieux: 60
D750 2) Couronnes coulées en acier ou en nickel chromé, 50
D751 Couronnes coulées en or jaune ou métaux précieu:
3) Couronnes coulées et esthétiques:
80
D752 Couronnes à incrustation vestibulaire ou couronnes veneer en acier: 75
D753 Couronnes à incrustation vestibulaire en or jaune ou en métaux précieux: 120
D754 Couronnes céramo-métal: 180
D755 Couronnes jacket céramo-métal: 180
D756 Couronnes jacket cuite: 40
D757 B- Les bridges dentaires:
Chaque élément du bridge sera compté comme couronne unitaire de même nature
 
  C- Les inlay-cores en or jaune ou métal précieux:  
D758 Sur dents uniradiculaires: 80
D759 Sur dents pluriradiculaires: 100
  D- Les dents à pivots esthétiques:  
D760 En or jaune ou métaux précieux: 150
  Prothèse dentaire adjointe  
  A droit à un appareil de prothèse dentaire adjointe tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l'exception des dents de sagesse,
Appareillage (appareil compris)au moyen d'un appareil sur plaque base en matière plastique d'un édentement:
 
D761 D'une à trois dents: 40
D762 De quatre dents: 45
D763 De cinq dents: 45
D764 De six dents: 55
D765 De sept dents: 60
D766 De huit dents: 65
D767 De neuf dents: 70
D768 De dix dents: 75
D769 De onze dents: 80
D770 De douze dents: 85
D771 De treize dents: 90
D772 De quatorze dents: 95
D773 Prothèse adjointe totale du maxillaire supérieur: 120
D774 Prothèse adjointe totale du maxillaire inférieur: 120
  Supplément:  
D775 Pour plaque base métallique: 120
D776 Pour dent prothétique contreplaquée sur
plaque base en matière plastique:
10
D777 Pour dent prothétique contreplaquée ou
massive sur plaque base métallique:
15
D778 Réparation de:
fractures de la plaque base en matière plastique:
10
D779 fractures de la plaque base métallique,non compris, s'il ya lieu, le remontage des dents sur matière plastique: 15
D780 Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil en matière plastique, ou à chassis mérallique:
Premier élément:
10
D781 Les suivants, sur le même appareil: 5
D782 Dents contreplaquées ou massives et crochets, soldés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique, par élément: 20
D783 Dents ou crochets remontés sur matière plastique après réparation de la plaque base métallique, par élément:  
D784 Remplacement de facette: 8
  Prothèse partielle avec système d'attachement:  
D785 L'attachement est en supplément sur la cotation de la plaque métallique:
Les crochets ou appuis occlusaux coulés avec la plaque ne sont pas considérés comme attachement
40
  Prothèse restauratrice maxillo-faciale  
  Appareillage par obturateur (prothèse dentaire éventuelle non compris):  
D800 Pour perforation palatine de moins de 1 cm: 25
D801 Pour perte de substance du maxillaire ou de la mandibule (par exemple résection chirurgicale, électrocoagulation):
s'il s'agit d'une prothèse partielle:
40
D802 s'il s'agit d'une prothèse complète: 80
D803 pour perte de substance vélopalatine: 100
D804 prothèse à étages pour résection élargie du maxillaire supérieur (prothèse dentaire non compris): 150
D805 chapes de recouvrement (supports de prothèse vélopalatine), par élément: 25
D806 Prothèse de recouvrement pour correction de l'articulé: 60
D807 appareillage de contention ou de réduction pré-opératoire et post-opératoire du maxillaire ou de la mandibule (résection chirurgicale ou greffe): 130
D808 appareillage par mobilisateur du maxillaire inférieur (quel que soit le modèle): 80
D809 appareillage par appui péricrânien: 60
D810 Appareillage par appareil guide:
sur une arcade:
40
D811 sur deux arcade: 80
D812 appareillage de distension des cicatricesvicieuses: 80
D813 appareil porte-radium ou appareil de protection des maxillaires pour radiations
ionisantes:
80
D814 appareillage de redressement nasal avec point d'appui dento-maxillaire ou péricrânien: 140
D815 moulage facial: 20
D816 prothèse plastique faciale (par exemple, du pavillon de l'oreille ou du nez); prise en charge, après accord préalable, suivant devis du praticien traitant,